Conseil Syndical du 09/07/2025

Date de publication : 10/07/2025

• 202507-01 Mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
• 202507-02 Délégation permanente au Président de l’EPAGE Loire Lignon pour la souscription de prêt moyen terme ou ligne de trésorerie jusqu’à 100 000€
• 202507-03 Marché supérieur à 40 000 € HT – consultation en vu de l’achat d nouveaux serveurs, licences et marché infogérance
• 202507-04 Marché supérieur à 40 000 € HT – réalisation de travaux dans le cadre du plan de gestion des zones humides des sources du Tauron
• 202507-05 Marché supérieur à 40 000 € HT – étude PEP
• 202507-06 Suppression d’un poste de Vice Président
• 202507-07 Transfert de principe du portage du SAGE Loire de l’EPL à l’EPAGE Loire Lignon

Conseil Syndical du 13/02/2025

Date de publication : 17/02/2025

• 202502-01 Participation financière des EPCI aux frais de structures 2025
• 202502-02 Participation financière des EPCI aux frais d’animation 2025
• 202502-03 Débat d’orientations budgétaires
• 202502-04 Appel à projets FSE+
• 202502-05 Modifications du tableau des effectifs et création d’emplois permanents
• 202502-06 Avenant n°2 à la convention gestion et entretien digue de Bas en Basset
• 202502-07 Révision de la grille tarifaire
• 202502-08 Demande de subvention en vue de l’élaboration du PAPI

Conseil Syndical du 09/01/2025

Date de publication : 14/01/2025

• 202501_01 – Délégation maîtrise d’ouvrage travaux digue de Bas en Basset à la Communauté de Communes Marches du Velay Rochebaron
• 202501_02 – Adhésion au service retraites du Centre de Gestion de la Haute-Loire

Conseil Syndical du 27/11/2024

Date de publication : 05/12/2024

• 202411-01 DM 3 au BP 2024
• 202411-02B Autorisation d’engager les dépenses d’investissement Budget Primitif 2025 modifiée
• 202411-03 Modification du Bureau de l’EPAGE Loire Lignon
• 202411-04 Modification du tableau des effectifs – avancement de grade
• 202411-05 Contrat d’assurance des risques statutaires
• 202411-06 Marché supérieur à 40 000€ HT – Réalisation des travaux de restauration hydromorphologique de la Laussonne
• 202411-07 Demande de dotation de solidarité aux évènements climatiques secteur HL
• 202411-08 Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent
• 202411-09 Demande de dotation de solidarité aux évènements climatiques secteur Ardèche
• 202411-10 Financement des postes d’animateur général et animateur milieux aquatiques du CT Loire et Affluents vellaves 1
• Tableau des effectifs au 01-12-2024 -modifié v1

Bureau du 02/10/2024

Date de publication : 10/10/2024

• 202410-01B Demande de subvention cofinancement PEP
• 202410-02B Recrutement d’un stagiaire dans le cadre de la fiche action A4d CTLAV
• 202410-03B Attribution de véhicules avec remisage à domicile
• 202410-04B Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent
• 202410-05B Modification du Bureau de l’EPAGE Loire Lignon

Bureau du 03/07/2024

Date de publication : 07/07/2024

1. 202407-01B Adhésion à l’Agence d’Ingénierie des Territoires
2. 202407-02B Adhésion au groupement de commandes porté par les Syndicats Départementaux d’Energies
3. 202407-03B Demande de financement auprès du FEDER Massif Central ZH CTLM
4. 202407-04B Délibération portant création d’un emploi permanent
5. 202407-05B Délibération portant correction d’un emploi permanent
6. Convention constitutive SDE
7. Statuts Ingé 43

conseil syndical du 02/04/2024

Date de publication : 04/04/24

• 202404-01 Compte de Gestion 2023
• 202404-02 Compte administratif 2023
• 202404-03 Affectation du résultat de l’exercice 2023
• 202404-04 Budget primitif 2024
• 202404-05 Subvention au comité des œuvres sociales de l’EPAGE Loire Lignon
• 202404-06 Demande de subvention de la restauration des cours d’eau du CTLM – Année 2024
• 202404-07 Déclaration d’intention de lancement d’une démarche d’élaboration d’un PAPI
• 202404-08 Adoption de la clé de répartition entre les EPCI pour le financement du poste de chargé d’opération
• 202404-09 Adhésion à l’Agence d’Ingénierie des Territoires de Haute Loire
• 202404-10 Demande de subvention à l’AELB étude ZH Tauron
• 202404-11 Travaux de restauration de la continuité de la Laussonne – arasement du seuil de la Darne à Coubon
• 202404-12 Désignation d’un référent déontologue des élus
• Convention référent déontologue élus
• Répartition population et surface par EPCI au 21-03-2024

conseil syndical du 14/02/2024

Date de publication : 20/02/24

• 202402-01 Participation financière des E.P.C.I. aux frais fixes de structures pour l’année 2024
• 202402-02 Participation financière des E.P.C.I. aux frais d’animation pour l’année 2024
• 202402-03 D.O.B. 2024
• 202402-04 Mise en place de la prime du pouvoir d’achat exceptionnelle
• 202402-05 Contrat d’assurance risques statutaires
• 202402-06 Adhésion d’Orléans Métropole à l’EPL
• 202402-07 Marché supérieur à 40 000€ HT Mise en œuvre de la fiche action B3.3 « inventaires des zones humides et des mares »
• 202402-08 Création d’un emploi non permanent contrat de projet
• 202402-09 Création d’un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d’activité Annexe note de synthèse n° 7

conseil syndical du 29/11/2023

Date de publication : 08/12/23

• 202311-01 Décision modificative n°2 au budget primitif 2023
• 202311-02 Recrutement d’un(e) animateur(rice) agricole sur le CTLAV
• 202311-03 recrutement d’un(e) chargé(e) d’opérations travaux de lutte contre les inondations
• 202311-04 Étude de faisabilité et de conception du projet de renaturation du Dolaizon en secteur urbain du Puy-en-Velay
• 202311-05 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement jusqu’au vote du BP 2024
• 2_ARRETE SIGNATURE DM 2
• Tableau des effectifs 202311-03

conseil syndical du 11/10/2023

Date de publication : 20/10/23

• 202310-01 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
• 202310-02 Fixation de la durée des amortissements des immobilisations
• 202310-03 Décision modificative n°1 au budget primitif 2023
• 202310-04 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement Jusqu’au vote du Budget Primitif
• 202310-05 Adhésion des Communautés de Communes Nivernais Bourbonnais et Portes du Bery entre Loire et Val d’Aubois à l’EPL
• 202310-06 Définition des modalités de facturation par l’EPAGE d’une équipe d’insertion au SMAA
• 202310-07 Demande de subvention de la Région AURA pour la réalisation des actions inscrites dans le CVB DMG
• 202310-08 Marché supérieur à 40 000 € – Mise en œuvre de la fiche B3.3 CTLM
• 202310-09 Recrutement d’un stagiaire dans le cadre de la fiche action A4d CTLAV
• 202310-10 Financement des postes animateurs CTLAV

Conseil Syndical du 17/02/2023

Date de publication : 27/02/23

• 202302-01 Participation financière des EPCI aux frais fixes de structures pour l’année 2023
• 202302-02 Participation financière des EPCI aux frais d’animation pour l’année 2023
• 202302-03 Débat d’orientations budgétaires
• 202302-04 Temps de travail et organisation du temps de travail
• 202302-05 Appel à projets Favoriser l’inclusion active des personnes éloignées de l’emploi porté par la DREETS ARA dans le cadre du FSE
• 202302-06 Demande de subvention à la région AURA pour la réalisation des actions inscrites dans le contrat Vert et Bleu Devès Mézenc Gerbier
• 202302-07 Recrutement d’un stagiaire sur la mise en place d’un plan de gestion d’une ZH et la réalisation d’inventaires naturalistes
• 202302-08 Recrutement d’un stagiaire sur le suivi des étiages, le partage d’informations et la sensibilisation aux économies d’eau sur le bassin du Lignon du Velay
• 202302-09 Demande de subvention à la Région AURA pour la réalisation des actions inscrites dans le contrat Vert et Bleu Grand Pilat
• 202302-10 Dépôt de la candidature pour la demande d’agrément pour les MAEC forfaitaires de la région ARA
• 202302-11 Adhésion de la Communauté de Communes Sèvres et Loire à l’EPL
• 202302-12 Marché supérieur à 40 000 € Définition du système d’endiguement et élaboration des dossiers réglementaires permettant la régularisation de la digue de Bas en Basset

Conseil Syndical du 16/11/2022

Date de publication : 06/12/22

• 202211_01 Modification du Bureau de l’EPAGE Loire Lignon
• 202211_02 Autorisation d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement jusqu’au vote du budget primitif 2023 de l’EPAGE Loire Lignon
• 202211_03 Recrutement d’un stagiaire
• 202211_04 Contrat d’assurance des risques statutaires
• 202211_05 Financement des postes d’animateur général et animateur milieux aquatiques du CT Loire et Affluents Vellaves année 2023
• 202211_06 Maintien de salaire pour les salariés de droit privé en CDDI du chantier d’insertion en cas de maladie ordinaire
• 202211_07 Marché supérieur à 40000 € Réalisation de diagnostics agricoles complémentaires et plans de gestion dans le cadre du projet PAEC
• 202211_08 Dépôt et mise en oeuvre du Contrat Territorial Loire Montagnes
• 202211_09 Conventions de délégation de compétences entre EPCI et l’EPAGE Loire Lignon

Bureau du 25/10/2022

Date de publication : 07/11/22

• 20221001B Marché Supérieur à 40000 € HT Etude de faisabilité et de dimensionnement pour la restauration de la continuité écologique sur le Contrat Territorial Loire et Affluents Vellaves
  
• 20221002B Candidature pour le PAEC Plateaux et Vallées Vellaves
• 20221003B Demande de subvention au titre du FEADER dans le cadre du PDR Auvergne
• 20221004B Adhésion de la Communauté de Communes Val de Cher-Controis à l’EPL
• 20221005B Animation du site Natura 2000 Haute Vallée du Lignon année 2023
• 20221006B Révision de la grille tarifaire
• 20221007B Dimensionnement de l’équipe technique du Contrat Territorial Loire Montagne
• 20221008B Renouvellement de contrat de travail
• 20221009B Revalorisation de la rémunération du personnel contractuel relevant de la catégorie B

Bureau du 04/07/2022

Date de publication : 05/07/22

• 20220701B Avenant à la convention de délégation de compétence conclut entre la CC Marches du Velay Rochebaron et l’EPAGE relatif à la gestion de la digue de la commune de Bas-en-Basset
• 20220702B Inventaire moules perlières sur le territoire du Contrat Territorial Loire et Affluents Vellaves
• 20220703B Besoin de financement 2022 prêts court terme in fine
• 20220704B Marché publics supérieurs à 40000 € HT – Etude de gestion quantitative avec une analyse Hydrologie-Milieux-Usages-Climat (HMUC) sur le bassin du Lignon du Velay